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Le site Julia Le Noel, accessible à l’adresse suivante : www.julialenoel.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire :
Julia Le Noel
06.17.95.21.38
[email protected]

Directeur de publication :
Julia Le Noel
[email protected]

Conception du site :
Agence Bad Monkey
09.81.46.96.96
[email protected]
www.badmonkey.fr

Hébergeur :
PHPNET via l’Agence Bad Monkey
04.82.53.02.10
[email protected]
97-97 bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE

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Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Les principales lois concernées :

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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22 Novembre 2005 – Thème(s) : Internet
J.O n° 293 du 17 décembre 2005 (Jo électronique)

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